Passer au contenu principal

Clause de non-responsabilité


Responsabilité relative au contenu

La société oxytec ag, Zurich, Suisse, est l'éditeur et l'exploitant responsable de ce site web.

Nous ne garantissons pas que les informations fournies sur ce site web soient complètes, exactes et à jour en toutes circonstances.

Nous nous réservons le droit de modifier, de compléter ou de supprimer les informations fournies sans préavis.

Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de l'utilisation des informations ou de la fourniture de services accessibles sur ce site web.

Nous ne sommes responsables que de nos propres contenus sur ce site web. Nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation d'informations en vertu des lois générales n'en sont pas affectées. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Responsabilité relative aux liens

Notre site contient des liens vers des sites web externes de tiers sur lesquels nous n'avons aucune influence. C'est pourquoi nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en place du lien afin de détecter d'éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n'était identifiable au moment de la mise en place du lien.

Un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est toutefois pas raisonnable en l'absence d'indices concrets d'une violation de la loi. Dès que nous aurons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement ces liens.

Droit d'auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ce site web sont soumis au droit d'auteur. La reproduction, l'adaptation, la diffusion et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ces pages ne sont autorisés qu'à des fins privées et non commerciales.

Dans la mesure où les contenus de ce site n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d'auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance de violations du droit d'auteur, nous supprimerons immédiatement ces contenus.